Amicale des Anciens Elèves de Bitche-Bruant-Bellevue (A3B)
S T A T U T S (modifiés le 3 avril 2016)
Art. 1 – Il est fondé pour une durée illimitée entre les anciens élèves, les enseignants et le personnel des Collèges et Lycée BITCHE (Aristide BRUANT) et BELLEVUE une association ayant pour titre « Amicale des Anciens Elèves de Bitche-Bruant-Bellevue » (A3B).
Art. 2 – Cette association a pour objet :
. d’établir entre ses membres des relations conviviales en proposant des rencontres, repas, voyages, sorties, randonnées, expositions ou toutes autres actions décidées par les responsables ou l’assemblée générale, dans la limite des dispositions légales ou réglementaires.
. d’apporter son soutien aux établissements scolaires, sur les plans humains et financiers.
. de susciter une entraide et un soutien réciproques entre adhérents.
Art. 3 – Le siège social est fixé à ALBI. Il pourra être transféré par simple décision du Comité. La ratification par l’assemblée générale sera nécessaire.
Art. 4 – L’association se compose de membres actifs. Les directeurs des établissements concernés sont membres de droit de l’association. Sur décision de l’assemblée, un ancien président peut être nommé président d’honneur et assister de droit aux réunions du Comité. Dans un but d’ouverture, l’association peut admettre comme membres sympathisants toutes personnes ayant des liens directs ou indirects avec les établissements concernés ou avec des adhérents de l’association ; ils peuvent assister à toutes les activités et aux assemblées générales mais n’ont pas le droit de vote.
Art. 5 – La qualité d’adhérent se perd par démission, par décès, en cas de non paiement de la cotisation annuelle et en cas d’exclusion décidée par le Comité, cette exclusion devant être en dernier ressort ratifiée par l’assemblée générale.
Art. 6 – Les ressources de l’association se composent des cotisations versées par les adhérents et les sympathisants, des dons manuels et des aides privées qu’elle peut recevoir, de toutes sommes provenant de ses activités et de ses services dans la limite des dispositions légales et réglementaires.
Art. 7 – L’association est administrée par un Comité limité à 16 membres, élus par l’assemblée générale, pour une durée minimum de trois ans, sauf démission en cas de force majeure. Ces membres s’engagent à assister aux réunions avec la plus grande régularité et à apporter leur concours effectif pour les missions qui leur seraient confiées. Parmi eux sont élus lors de l’assemblée générale un président, un secrétaire, un trésorier ; si possible un vice-président, un secrétaire-adjoint et un trésorier-adjoint.
Art. 8 – L’assemblée générale ordinaire de l’association, convoquée par le président, comprend tous les adhérents à jour de leur cotisation. La convocation peut être individuelle : orale ou écrite par courrier classique ou internet, collective par voie de presse. Elle se réunit une fois par an pour délibérer et se prononcer sur le rapport moral et les comptes financiers. Elle pourvoit à la nomination ou au remplacement des membres du Comité et fixe le montant de la cotisation annuelle de l’exercice suivant.
Art. 9 – Le Comité est investi des pouvoirs les plus étendus dans les limites de l’objet de l’association et dans le cadre des orientations générales approuvées en assemblée générale.
Art. 10 – L’assemblée générale extraordinaire a seule compétence pour modifier les statuts, décider la dissolution de l’association et l’attribution des biens de l’association, sa fusion avec toute autre association poursuivant une but analogue ou son affiliation à une union d’associations.
Elle doit être convoquée spécialement à cet effet, par le président ou à la requête du quart des membres de l’association.
Art. 11 – Les présents statuts remplacent ceux modifiés le 23 mars 1996.